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Marques déposées par DEMULE ALAIN
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DOMAINE DE VERNUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VERNUS
DEMULE ALAIN

Numéro de dépôt :
1290493
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/2014

Présentation de la marque DOMAINE DE VERNUS

Déposée le 16 novembre 1984 par DEMULE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VERNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEMULE ALAIN domicilié(e) LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2280371) - 69430 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEMULE ALAIN domicilié(e) LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2280371) - 69430 - France.

La marque DOMAINE DE VERNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE VERNUS est expirée depuis le 16 novembre 2014.

DEMULE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA ROCHE


DEMULE ALAIN - LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2280371) - 69430 - France


DEMULE ALAIN - LA ROCHE,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2280371) - 69430 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2280371 - Publication au BOPI 2005-01-18

Renouvellement sans limitation n°2040420 - Publication au BOPI 1994-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

VIN A.O.C. (provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE VERNUS).